GARANTIES

Nous vous conseillons, preneur d’assurance, de lire votre police attentivement. Votre police comprend le Contrat type, les présentes Conditions Générales ainsi que les Conditions Particulières. Vos Conditions Particulières s’appliquent toujours avec priorité sur le Contrat type et les présentes Conditions Générales. Chaque police RC Véhicules Automoteurs doit répondre aux dispositions du Contrat type. Voilà pourquoi nous avons joint ce Contrat type à votre police. Ce contrat étant cependant plutôt technique au niveau juridique, nous avons énuméré clairement les points principaux dans les présentes Conditions Générales. Nous n’avons pas l’intention de déroger au Contrat type. Lorsque nous voulons quand-même y déroger, nous avons mis le texte en italique. Toutefois, ces dérogations ne peuvent être que dans votre intérêt.